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Usage illégal ou interdit

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Utilisation des services de communication

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• Ne pas insulter, ne pas abuser, ne pas persécuter, ne pas harceler autrui, ne pas menacer autrui et à ne pas violer les droits d’autrui de quelque manière que ce soit (comme le droit au respect de la vie privée).
• Ne pas publier, placer, télécharger, distribuer, ni publier de contenu au caractère inadapté, profane, diffamatoire, irrespectueux, obscène, choquant, illégal mais aussi à ne publier aucun contenu, nom, matériel et informations revêtant un caractère similaire.
• Ne pas télécharger sur le site web de fichiers contenant des logiciels ou des matériels protégés par des droits de propriété intellectuelle (ou d’autres droits de respect de la vie privée ou droit de publicité), à moins que vous soyez le titulaire des droits précités ou que vous y exerciez un contrôle légal ou que vous possédiez toutes les autorisations nécessaires.
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• Ne pas vendre, acheter ni promouvoir des biens et des services pour tout objectif commercial à moins que le service de Communication le prévoie.
• Ne pas tenir d’enquêtes, de concours, de recourir à ventes pyramidales, ni réaliser ou transférer des messages en chaîne.
• Ne pas télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur du service de Communication, et dont vous savez ou êtes censé savoir que la distribution est illégale, est interdit.
• Ne pas modifier ni falsifier les contributions d’auteurs, les communications juridiques ou autres, les indications de propriété, d’origine et de source du logiciel ou de tout autre matériel obtenu par le biais d’un téléchargement.
• Ne pas freiner ou limiter un utilisateur dans son usage des services de Communication.
• Ne pas transgresser un code de bonne conduite ou autres règles qui pourraient s’appliquer au sein d’un service de Communication déterminé.
• Récolter des informations de quelque manière que ce soit sur autrui, en ce compris des adresses e-mail, sans leur consentement.
• Agir en contradiction avec le droit applicable ou des dispositions légales.

Leo Stevens & Cie n’est pas tenu de contrôler les services de Communication. Leo Stevens & Cie se réserve néanmoins le droit d’évaluer les matériels publiés sur un service de communication et de les supprimer à son gré. Leo Stevens & Cie se réserve le droit de vous couper l’accès à tous les services de Communication sans préavis, sans notification, pour quelle raison que ce soit. Leo Stevens & Cie se réserve le droit de communiquer des informations à son gré, à tout moment si cela s’avère nécessaire au respect du droit applicable, d'une disposition légale, d’une procédure juridique ou d’une requête gouvernementale ou afin d’éditer, refuser la publication ou supprimer, totalement ou partiellement, des informations ou des matériels.

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Fourniture de matériels à Leo Stevens & Cie ou publié sur le site web Leo Stevens & Cie

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Aucun dédommagement ne sera perçu par rapport à l’utilisation de votre contribution, tel que c’est prévu ici. Leo Stevens n’est pas tenu de publier votre contribution ou d’utiliser votre contribution et peut supprimer votre contribution à tout moment, à son gré.

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