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Le site web de Leo Stevens & Cie est constitué de diverses pages web que nous gérons. Notre site web vous est proposé à condition que vous en acceptiez les différentes conditions, dispositions et communications suivantes.

Accord entre l’utilisateur et Leo Stevens & Cie

Le site web Leo Stevens & Cie est constitué de diverses pages web que nous gérons. Notre site web vous est proposé à condition que vous en acceptiez les différentes conditions, dispositions et communications suivantes. En utilisant notre site web, vous acceptez automatiquement toutes ces conditions, dispositions et communications.

Modification de ces conditions générales

Leo Stevens & Cie se réserve le droit de modifier les conditions, dispositions et communications du site Leo Stevens & Cie, y compris, mais pas exclusivement, les coûts liés à l’utilisation du site web de Leo Stevens & Cie.

Liens vers des sites web par des tiers

Le site web Leo Stevens & Cie peut contenir des liens hypertextes vers toute page ou document sur lesquels Leo Stevens & Cie n’exerce pas de contrôle, y compris vers des liens hypertextes présents sur un site lié, mais aussi sur des modifications ou mises à jour d'un site lié. Leo Stevens & Cie n’est pas responsable de la diffusion ou d’autres types de transmissions sur un site lié. Leo Stevens & Cie vous fournit ces liens pour votre facilité. L’accès à un lien n’implique ni l’approbation du site en question par Leo Stevens, ni une relation avec les exploitants de ce site.

Usage illégal ou interdit

En utilisant le site web Leo Stevens & Cie, vous garantissez que vous n’utiliserez pas le site web Leo Stevens & Cie à des fins illégales ou à des fins proscrites en vertu des conditions, dispositions et communications reprises dans le présent accord. Une utilisation du site web Leo Stevens & Cie qui pourrait provoquer des dommages, des perturbations, une saturation ou quelconque atteinte au site web Leo Stevens & Cie ou à l’utilisation du site web Leo Stevens & Cie par autrui, est proscrite. Il est interdit de récolter des matériels ou des informations de quelque manière que ce soit par le biais du site web Leo Stevens & Cie si les matériels et informations en questions n’ont pas été fournis ou mis à disposition à cette fin.

Utilisation des services de communication

Le site web Leo Stevens & Cie peut contenir des services de bulletins électroniques, des zones de chat, des groupes d’information, des forums, des communautés, des pages web personnelles, des calendriers et/ou d’autres facilités de communication développés pour vous permettre de communiquer avec un public large ou avec un groupe. Lorsque vous faites usage d'un tel service de Communication, vous vous soumettez, entre autres, à :

  • Ne pas insulter, ne pas abuser, ne pas persécuter, ne pas harceler autrui, ne pas menacer autrui et à ne pas violer les droits d’autrui de quelque manière que ce soit (comme le droit au respect de la vie privée).
  • Ne pas publier, placer, télécharger, distribuer, ni publier de contenu au caractère inadapté, profane, diffamatoire, irrespectueux, obscène, choquant, illégal mais aussi à ne publier aucun contenu, nom, matériel et informations revêtant un caractère similaire.
  • Ne pas télécharger sur le site web de fichiers contenant des logiciels ou des matériels protégés par des droits de propriété intellectuelle (ou d’autres droits de respect de la vie privée ou droit de publicité), à moins que vous soyez le titulaire des droits précités ou que vous y exerciez un contrôle légal ou que vous possédiez toutes les autorisations nécessaires.
  • Ne pas télécharger de fichiers contenant des virus, des données corrompues ou de tout autre programme ou logiciel similaire, qui peuvent nuire au fonctionnement d’une ordinateur.
  • Ne pas vendre, acheter ni promouvoir des biens et des services pour tout objectif commercial à moins que le service de Communication le prévoie.
  • Ne pas tenir d’enquêtes, de concours, de recourir à ventes pyramidales, ni réaliser ou transférer des messages en chaîne.
  • Ne pas télécharger tout fichier publié par un autre utilisateur du service de Communication, et dont vous savez ou êtes censé savoir que la distribution est illégale, est interdit.
  • Ne pas modifier ni falsifier les contributions d’auteurs, les communications juridiques ou autres, les indications de propriété, d’origine et de source du logiciel ou de tout autre matériel obtenu par le biais d’un téléchargement.
  • Ne pas freiner ou limiter un utilisateur dans son usage des services de Communication.
  • Ne pas transgresser un code de bonne conduite ou autres règles qui pourraient s’appliquer au sein d’un service de Communication déterminé.
  • Récolter des informations de quelque manière que ce soit sur autrui, en ce compris des adresses e-mail, sans leur consentement.
  • Agir en contradiction avec le droit applicable ou des dispositions légales.

Leo Stevens & Cie n’est pas tenu de contrôler les services de Communication. Leo Stevens & Cie se réserve néanmoins le droit d’évaluer les matériels publiés sur un service de communication et de les supprimer à son gré. Leo Stevens & Cie se réserve le droit de vous couper l’accès à tous les services de Communication sans préavis, sans notification, pour quelle raison que ce soit. Leo Stevens & Cie se réserve le droit de communiquer des informations à son gré, à tout moment si cela s’avère nécessaire au respect du droit applicable, d'une disposition légale, d’une procédure juridique ou d’une requête gouvernementale ou afin d’éditer, refuser la publication ou supprimer, totalement ou partiellement, des informations ou des matériels.

Une grande circonspection est de rigueur lorsque vous remplissez vos propres données d’identification ou sur vos enfants pour l’accès à un Service. Leo Stevens & Cie ne contrôle pas et n’approuve pas le contenu, les messages ou les informations dans un service de Communication. Pour cette raison, Leo Stevens & Cie ne peut être tenu pour responsable des agissements prenant part sur un service de Communication que vous utilisez. Les administrateurs et hôtes ne sont constituent aucunement des porte-paroles de Leo Stevens & Cie et leurs points de vue ne sont pas nécessairement en accord avec ceux de la société Leo Stevens & Cie.

Les matériels téléchargés sur un service de Communication peuvent être soumis à des restrictions d’utilisateurs, à des restrictions de reproduction et/ou à des restrictions de diffusion. Vous êtes responsable du respect de telles restrictions lorsque vous téléchargez du matériel.

Fourniture de matériels à Leo Stevens & Cie ou publié sur le site web Leo Stevens & Cie

Leo Stevens & Cie ne considère pas les matériels que vous fournissez à Leo Stevens & Cie (y compris des rapports et suggestions) ou que vous publiez, téléchargez, ajoutez ou soumettez au site web Leo Stevens & Cie ou tout autre service en corrélation (c’est-à-dire : « toute contribution », comme une propriété. Toutefois, en publiant, téléchargeant, ajoutant ou en offrant des contributions, Leo Stevens & Cie ainsi que les sociétés liées et les sous-licences nécessaires, vous donnent l’autorisation de mettre à profit l’envoi pour leur société Internet, et y compris et sans restriction, le droit de : copier, distribuer, transférer, exposer publiquement, exécuter publiquement, reproduire, éditer, traduire et à nouveau formater votre contribution ; et rendre public votre nom en corrélation avec votre contribution.

Aucun dédommagement ne sera perçu par rapport à l’utilisation de votre contribution, tel que c’est prévu ici. Leo Stevens n’est pas tenu de publier votre contribution ou d’utiliser votre contribution et peut supprimer votre contribution à tout moment, à son gré.

En publiant, téléchargeant, ajoutant, fournissant votre contribution, vous garantissez et confirmez être titulaire des droits s’appliquant à votre contribution ou que vous exercez un contrôle légal sur votre contribution, tel que décrit dans cette section, y compris et sans restriction, tous les droits nécessaires à la fourniture, publication, téléchargement, ajout de votre contribution.

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Les informations, les logiciels, les produits et les services mis à disposition sur le site web leo stevens & cie peuvent contenir contenir des imprécisions et des fautes typographiques. Les informations seront régulièrement mises à jour. Leo stevens et/ou ses fournisseurs peuvent à tout moment apporter des améliorations ou des modifications au site web leo stevens. Il ne faut pas nécessairement se fier aux conseils reçus sur le site web leo stevens lors de la prise de décisions de nature personnelle, médicale, juridique, ou financière. Le cas échéant, vous devez consulter un expert qui vous donnera un conseil propre au cas de figure.

Leo stevens et ses fournisseurs ne se portent pas garants de la pertinence, fiabilité, des délais et de la précision des informations, logiciels, produits, services et des données graphiques afférentes enregistrées sur le site web leo stevens, et ce, pour quelque utilisation que ce soit. En vertu des dispositions du droit applicable, de tels logiciels, informations, produits, services et données graphiques afférentes, seront livrées « dans leur état actuel » et sans aucune forme de garantie. Dans ce cadre, leo stevens et ses fournisseurs rejettent toutes les garanties en rapport avec ces informations, logiciels, produits, services et données graphiques afférentes, y compris toutes les garanties implicites sur la valeur marchande, la pertinence dans un but spécifique, une propriété et le caractère non péjudiciable.

En vertu des dispositions du droit applicable, leo stevens et/ou ses fournisseurs ne sont en aucun cas responsables de quelque préjudice direct, indirect, punitif, occasionnel, spécial, de dommages indirects ou de tout autre préjudice, y compris mais pas exclusivement, de préjudices résultant de l’incapacité d’utilisation ou de la divergence de données qui d’une maniére ou d’une autre sont liées à l’utilisation du site web leo stevens, aux pertubations ou à l’incapacité d’utilisation du site web leo stevens ou aux services afférents, à la fourniture ou non de services, mais aussi à toute information, tout logiciel, tout produit, tous services et données graphiques afférentes qui ont été obtenus sur le site web leo stevens ou qui divergent d’une autre manière de l’utilisation du site web leo stevens, soit sur la base du contrat, d’un acte illicite, de négligence, de la responsabilité des risques ou autre, même si le site web leo stevens a été informée de la posssibilité de préjudice. Vu que certains systèmes juridiques n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de la responsabilité pour des préjudices ou des dommages indirects, il est possible que la limitation précitée ne vous soit pas applicable. Si vous êtes insatisfait de toute partie du site web leo stevens, ou avec l’une de ces conditions d’utilisation, votre seul et unique recours et de ne plus utiliser le site web leo stevens.

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Interdiction/limitation de l’accès

Leo Stevens se réserve le droit de mettre un terme à tout moment et à son gré à l’accès au site web Leo Stevens ainsi qu’à tous les services liés, en intégralité ou partiellement, sans vous en informer préalablement. GÉNÉRAL En vertu des dispositions du droit applicable, cet accord est évalué selon les lois de l’état de Washington, aux États-Unis. À cet égard, vous soumettez irrévocablement tout litige lié à l’utilisation du site web Leo Stevens à la juridiction et location exclusives des tribunaux d’état ou tribunaux fédéraux de King County, Washington, États-Unis/ L’utilisation du site web Leo Stevens n’est pas autorisée au sein des juridictions qui ne respectent pas toutes ces règles, dispositions et conditions, y compris et non exclusivement ce paragraphe. Vous déclarez au titre de cet accord ou de l’utilisation du site web Leo Stevens qu’il n’existe entre vous et Leo Stevens aucun partenariat, contrat ou contrat d’agence. En vue du respect de cet accord, la législation existante et des procédures juridiques sont appliquées par Leo Stevens, et aucune des dispositions présentes dans ces Conditions générales n’affecte le droit de Leo Stevens de satisfaire aux requêtes ou exigences des autorités, de la police et de la justice, qui sont en lien avec l’utilisation du site web Leo Stevens ou avec toute information qui a été fournie à Leo Stevens ou toute information recueillie par Leo Stevens et liée à ladite utilisation. S’il est défini que toute partie de ces Conditions d’utilisation est non valable ou inapplicable en raison du droit applicable, y compris et pas exclusivement aux rejets de garantie et de responsabilité susmentionnés, alors cette disposition non valable ou inapplicable doit être remplacée par une disposition valable et applicable dont l’intention se rapproche le plus possible de la disposition originale et où la partie restante des Conditions générales restera d’application. Ces Conditions générales, sauf si elles ne l’indiquent pas, constituent l’ensemble de l’accord entre l'utilisateur et Leo Stevens en rapport avec le site web Leo Stevens et ces accords priment sur toute communication simultanée ou antérieure, qu’elles soient électroniques, orales ou écrites entre l’utilisateur et Leo Stevens et ayant trait au site web Leo Stevens. Une version imprimée de ces Conditions générales et de toutes les communications en version électronique est admissible comme preuve matérielle dans des démarches administratives ou juridiques qui se basent ou sont liées à cet accord dans la mesure où elles correspondent aux même dispositions que des documents professionnels et où elles se distinguent uniquement par le fait qu’elles ont été conservées et produites sous format d’impression. Les parties souhaitent explicitement que cet accord et que tous les documents afférents soient rédigés en anglais.

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