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Modification des présentes conditions générales

Leo Stevens se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d'avertissement en vertu desquels le site Leo Stevens est proposé, y compris notamment les frais occasionnés par l'utilisation du site de Leo Stevens.

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Le site internet de Leo Stevens peut contenir des liens vers d’autres sites internet (« Sites reliés »). Leo Stevens n'exerce aucun contrôle sur les sites reliés et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, ni notamment quant au contenu des liens présentés dans les sites reliés, ou encore aux modifications ou mises à jour apportées à un site relié. Leo Stevens n'est pas responsable de la diffusion sur internet ni de toute autre forme de transmission à partir d’un site relié. Ces liens ne vous sont proposés par Leo Stevens que pour votre commodité, et l'insertion de tout lien ne signifie pas que Leo Stevens approuve le contenu de ces sites ni n'implique aucune association entre Leo Stevens et les exploitants de ces sites.

Utilisation illicite ou interdite

Vous ne pouvez utiliser le site de Leo Stevens qu'à condition de garantir que vous ne l’utiliserez pas à des fins illicites ou interdites par ces termes, conditions d'utilisation et mentions d'avertissement. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le site de Leo Stevens d'une manière susceptible d'endommager, d'entraver, de surcharger ou de gêner le fonctionnement du site de Leo Stevens, ou bien d'interférer dans l'utilisation et la jouissance par autrui du site de Leo Stevens. Il vous est interdit d'obtenir ou de tenter d'obtenir tout élément ou information par un moyen autre que ceux mis à cet effet à votre disposition via le site de Leo Stevens.

Utilisation des services de communication

Le site de Leo Stevens peut contenir des panneaux d’affichage électronique, des zones de chat, des newsgroups, des forums, des communautés, des pages internet personnelles, des calendriers, et/ou d’autres installations de messagerie ou de communication conçus pour vous permettre de communiquer avec le grand public ou avec un groupe (appelés collectivement, les « Services de Communication »). Vous acceptez d'utiliser les Services de communication seulement pour des messages et des documents appropriés et associés au service de communication particulier. A titre d'exemple, et sans que cette énumération soit limitative, vous vous engagez, en utilisant un Service de communication, à ne pas:

Diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni violer les droits d'autrui d'une autre manière (notamment les droits de la personne, y compris le droit à la vie privée).
Publier, poster, télécharger, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, matériel ou information inappropriée, blasphématoire, profanatoire, diffamatoire, illicite, obscène, indécent ou illégale.
Télécharger des fichiers vers le site qui contiennent des logiciels ou autres éléments protégés par les lois de propriété intellectuelle (ou par les droits de la vie privée ou de la publicité) à moins que vous ne déteniez lesdits droits, que vous n'exerciez un contrôle licite sur ceux-ci ou que vous n'ayez reçu toutes les autorisations nécessaires.
Télécharger des fichiers qui contiennent des virus, des fichiers corrompus, ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement d'un autre ordinateur.
Promouvoir, offrir à la vente ou acheter tout bien ou service dans un but commercial, à moins que le Service de communication concerné n'autorise expressément de tels messages.
Utiliser le Service de communication en rapport avec des sondages, des concours, des systèmes pyramidaux, des chaînes de lettres.
Télécharger tout fichier envoyé par un utilisateur d'un autre Service de communication lorsque vous savez (ou devriez savoir) que cette distribution est illicite.
Falsifier ou supprimer toute mention relative à l'auteur, toute mention légale ainsi que toute autre mention de droits de propriété ou relative à l'origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier qui est téléchargé vers un serveur.
Restreindre ou empêcher l'utilisation et la jouissance des Services de communication par tout autre utilisateur.
Violer tout code de conduite ou toutes autres directives pouvant s'appliquer à un Service de communication particulier.
Recueillir ou collecter d’une quelconque manière des informations relatives à autrui, y compris les adresses e-mail, sans leur consentement.
Enfreindre les droits et disposition réglementaires applicables.

Leo Stevens n'est pas tenu de surveiller les Services de communication. Toutefois, Leo Stevens se réserve le droit de prendre connaissance des documents postés sur un Service de communication et de supprimer tout élément, à sa seule convenance. Leo Stevens se réserve le droit à tout moment de vous retirer l’accès l'un ou à l'ensemble de ces Services de communication, sans notification, et pour quelque motif que ce soit.

Leo Stevens se réserve le droit de divulguer toute information pour se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour obéir à une injonction judiciaire ou administrative, ou d'éditer, de refuser de poster, ou de supprimer tout ou partie de documents ou d'informations, à sa seule convenance.

La prudence est de mise lorsque fournissez des informations d'identification personnelle sur votre personne ou vos enfants dans tout Service de communication. Leo Stevens n'exerce aucun contrôle ni n'approuve le contenu, les messages ou les informations trouvés dans un Service de communication, et, par conséquent, Leo Stevens exclut spécifiquement toute responsabilité en ce qui concerne les Services de communication ainsi que toute action résultant de votre participation à un Service de communication. Les responsables des Services de communication ainsi que les hôtes ne sont pas des porte-parole habilités par Leo Stevens et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de Leo Stevens.

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Données fournies à Leo Stevens ou affichées sur un site de Leo Stevens

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